DERNIÈRE MISE À JOUR : 8 JUILLET 2025

Mentions Légales

Melis Technology SAS, 4 rue du Dahomey, 75011 Paris

Les sites www.melistechnology.com et www.melisplatform.com sont la propriété de la société Melis Technology SAS, au capital social de 90 000 euros. Le siège social est situé au 4 rue du Dahomey, 75011 Paris, France.

Numéro RCS : 809 007 164

SIRET siège social : 809 007 164 00019

Numéro de TVA : FR 24809007164

Directeur de la publication : Gregoire Lembo

Téléphone : (+33) 671 77 61 19

Email : contact@melistechnology.com

Copyright © 2014 Melis Technology. Tous droits réservés.

"Melis", "Melis Technology" et "Melis Platform" sont des marques déposées.

Merci de lire attentivement les présentes conditions avant d’utiliser les sites de Melis (ci-après le site). Toute utilisation du site et de son contenu implique l’acceptation des conditions décrites ci-dessous. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.


Acceptation des conditions

"Melis", "Melis Technology", "Melis Platform" et le logo Melis Platform sont des marques de la société Melis Technology SAS, soumise au droit français. Melis Technology se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales d’utilisation du site. En accédant à ce service, l’utilisateur renonce à toute réclamation à l’encontre de Melis Technology. En naviguant sur le site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par ces conditions. Vous n’êtes pas autorisé à modifier, adapter ou altérer le site de quelque manière que ce soit.


Marques déposées

Les marques, logos et services mentionnés ou affichés sur ce site sont la propriété de Melis Technology ou de leurs détenteurs respectifs. D’autres noms de produits ou de sociétés mentionnés peuvent être des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs.


Limitation de responsabilité

Sauf indication contraire, Melis Technology et ses représentants ne sauraient être tenus responsables des dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site. Cette clause de non-responsabilité couvre tous types de dommages, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de données, pertes de bénéfices, interruptions d’activité ou dommages matériels.

Les informations disponibles sur ce site peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Melis Technology ne saurait en être tenue responsable.

Melis Technology ne garantit pas le contenu ou l’accessibilité des sites tiers accessibles via ce site. La responsabilité de Melis Technology ne saurait être engagée concernant les contenus ou services de ces sites externes.

En aucun cas, Melis Technology ne pourra être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou d’un site lié, y compris mais sans s’y limiter, la perte de bénéfices, l’interruption d’activité ou la perte de données, même si elle a été avertie de la possibilité de tels dommages.

Les informations disponibles sur ce site sont fournies « en l’état », sans garantie explicite ou implicite, notamment les garanties de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion de garanties implicites ; certaines de ces exclusions peuvent donc ne pas s’appliquer à vous.

Sauf indication contraire, tous les prix sont exprimés en euros (EUR) et hors TVA française de 20 %. Les prix et caractéristiques peuvent être modifiés sans préavis.


Avis de brevet

Le logiciel Melis Technology est breveté, Brevet INPI n°10 3 756 937

Les programmes et le code source sont déposés auprès de l'APP (Agence de Protection des Programmes) sous le n° IDDN.FR.001.29009.000.R.P.2010.000.20000

Brevet INPI : 10 3756 937

APP (Agence de Protection des Programmes) : IDDN.FR.001.29009.000.R.P.2010.000.20000


Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@melistechnology.com

Échangeons !